Gouvernance

Un pilotage médico-administratif équilibré

Le Centre Hospitalier Sud Francilien s’organise autour de 8 pôles médicaux et médico-techniques et de 9 directions fonctionnelles.


Six instances représentatives du personnel (Le Conseil de surveillance, le Directoire, la Commission Médicale d’Etablissement, la Commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques, le Comité Social d’Etablissement, le F3SCT et la Commission des Usagers) ainsi que 14 commissions spécialisées participent également à la gestion de l’établissement.

Le CHSF fait partie des premiers établissements publics de santé à avoir conclu, le 28 avril 2022, une charte de gouvernance Directeur/Président de la CME.
Cette charte est caractérisée par des engagements concrets favorisant la mise en place d’un pilotage médico-administratif équilibré. Cette gouvernance est placée sous le signe de la collaboration, de la codécision et de la co-responsabilité managériale.
Ces principes de gouvernance tiennent compte de la responsabilité juridique du Directeur, représentant légal de l’établissement.

Téléchargez la charte

Le CHSF en bref

Découvrez la présentation synthétique de notre établissement public de santé.

Les instances de décision

CHSF

Le directoire 

Présidé par le directeur et co-présidé par le Président de la CME. Il est associé à la définition des orientations de politique générale de l’établissement (il prépare notamment le «projet d’établissement»),

Conseil de surveillance CHSF

Le « conseil de surveillance » 

Il exerce un contrôle sur l’activité de l’établissement et délibère sur le compte financier. Il est composé de trois collèges (élus, personnels et personnalités qualifiées parmi lesquelles les représentants des usagers).

Les instances représentatives des personnels

Elles sont associées à la définition de programmes d’actions et sont consultées sur politique générale de l’établissement. Elles ont la capacité de saisir le conseil de surveillance pour la mise en œuvre d’une procédure d’audit.

Séance de CME CHSF

La commission médicale d'établissement (CME)

Elle représente les personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l’établissement.

  • Elle participe à la définition de l’organisation des parcours de soins et de la permanence des soins,
  • Elle participe à l’élaboration et à l’évaluation de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. A ce titre, elle propose le programme d’actions et d’indicateurs de suivi ; elle coordonne les vigilances sanitaires (et notamment l’action des commissions spécialisées de l’établissement)*,
  • Elle participe à la définition du plan de formation continue du personnel médical et à la politique du médicament ;
  • Son avis est requis sur les textes qui encadrent l’organisation et l’activité de l’établissement (projet médical, projet d’établissement, règlement intérieur) ; les programmes d’investissement des équipements médicaux ; l’évolution de l’établissement (coopérations, statut, fondations…) ; la politique d’intéressement et le bilan social.

*Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) ; le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance (CHSTH) ; le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) ; le Comité de Liaison Alimentation – Nutrition (CLAN)

CHSF façade Est

Le Comité Social d'Etablissement

Entré en vigueur le 1er janvier 2023, le Comité Social d’Etablissement (CSE) représente les personnels, examine les questions collectives de travail ainsi que les conditions de travail et fait vivre le dialogue social.

Les représentants du personnel au CSE sont élus.

Cette instance est consultée notamment sur :

- les orientations stratégiques sur les politiques de ressources humaines

- les enjeux et politiques d'égalité professionnelle et de lutte contre les discriminations

- les lignes directrices de gestion en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels.

- la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

Rattachée au CSE, la formation spécialisée F3SCT est compétente pour les questions relevant :

- de la protection de la santé physique & mentale, hygiène, sécurité des agents dans leur travail

- de l’organisation du travail

- du télétravail

- des enjeux liés à la déconnexion & aux dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques

- de l’amélioration des conditions de travail

Les autres commissions représentatives

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique

La CSIMRT est présidée par le Coordonnateur Général des Soins, elle est composée de représentants du personnel para-médical élus par collèges (cadre de santé ; personnels infirmiers, de rééducation et médico-technique et aides-soignants.

Son avis est requis sur le projet de soins, l’organisation générale des soins, la politique qualité/gestion des risques et la politique de développement professionnel continu.

Ces avis sont transmis au Président du directoire.

La Commission des Usagers (CDU)

Présidée par le Directeur ou son représentant, la Commission des Usagers (CDU) réunit des membres du personnel hospitalier (médical et non médical) et des représentants des usagers. Elle veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. A ce titre, les plaintes et réclamations ainsi que leur suivi administratif doivent être portés à sa connaissance. Elle est étroitement associée à la politique qualité/gestion des risques. Ses avis et recommandations font l’objet d’un rapport transmis au conseil de surveillance et à l’agence Régionale de Santé.

Les représentants des usagers sont à votre écoute. Vous pouvez les contacter soit par mail representants-usagers@chsf.fr ou laisser un message au 01 61 69 30 89

Notre Projet d'Etablissement

Présenté et adopté par les instances du CHSF, le projet d’établissement 2024 – 2028 du CHSF se structure autour de 3 orientations principales :

- notre engagement auprès des patients ;

- notre stratégie pour consolider la position de recours du CHSF et de l'hôpital public au sud de l'Ile-de-France ;

- nos engagements autour de la qualité et de la sécurité des soins.

Introduit par un plan stratégique, il comporte 15 projets co-construits avec les professionnels du CHSF et les représentants des usagers. 

 

UNE OFFRE DE SOINS AU SERVICE DES BESOINS DE LA POPULATION 

- le projet médical

- le projet de soins

- le projet qualité, sécurité des soins et expérience patient

UN MANAGEMENT AU SERVICE DES PROFESSIONNELS DE SANTE

- le projet social

- le projet de gouvernance et de management participatif

- le projet pédagogique

UNE GESTION PERFORMANTE AU SERVICE DU PROJET D'ETABLISSEMENT

- le projet numérique

- le projet immobilier

- le projet psychologique

- le projet achat et logistique

- le projet responsabilité sociétale d'établissement

- le projet des usagers

- le projet recherche

- le projet de médiation professionnelle

- le projet de communication

 

Notre projet d'établissement